Tests d'air & moisissures

ABC des moisissures : Inspection, tests et analyses de l'air 

Quel est le prix d'une inspection de l'analyse de l'air et des tests de moisissures ?

Le prix d'une analyse de la qualité de l'air et des tests de moisissures dépendent de options suivantes :

• 650$ : Expertise et rapport pdf pour un étage incluant, 2 tests d'air moisissures (trappe à spores), 1 comparatif extérieur et 1 test de surface adapté identifiant le genre de moisissures. L'inspection est réalisée par un inspecteur spécialisé en qualité de l'air intérieur et vous remet des analyses reconnues .

• 150$ : Option d'un étage complet supplémentaire : Incluant 2 autres tests et analyse d'air (moisissures) 

• 50$ : En option, l'information supplémentaire d'une analyse viable de moisissures dans l'air d'un même lieu (Explication ici).

• 50$ : Pour chaque test d'air de moisissures supplémentaire : trappe à spores, viable, surface, biotape, écouvillon ...

• 50$ : Option d'espace clos supplémentaire : visite d'un comble, d'un grenier ou d'un vide sanitaire

• 0,5$ : L'expertise inclus 50 km de déplacement et 0.50$ par km supplémentaire.

Qu'est ce qu'une expertise de la qualité de l’air intérieur ?

Une  inspection vise la détection des moisissures présentes dans votre maison. Par la suite, cette expertise recommandera, dans un rapport PDF détaillé, des solutions pour réduire, retirer et nettoyer la présence de moisissures dans votre propriété. La visite s’effectue selon les besoins du client, suivant un questionnaire préalablement rempli. Ce dernier permettra de définir la condition de la résidence à l'étude. Habituellement, la durée de l'inspection et des tests d'air varient de 2 à 4 heures. Cette expertise qualifie et quantifie ; l’humidité relative, la présence d’humidité des matériaux, l'étendu visible des moisissures sur les matériaux, ainsi que les concentrations des moisissures présentes dans l'air de certaines pièces à l’étude. Les zones sensibles sont habituellement situées aux pourtours ; des plomberies, des carrelages des salles de bain, des murs mal isolés, des fenêtres, des systèmes de ventilation et climatisation, des déshumidificateurs, des puisards, des espaces clos et des anciennes zones de dégâts d'eau ou de condensation.  À votre demande, votre inspecteur pourrait étudier d'autres contaminants tels que le plomb, l'amiante et les COV.  Notre inspection minutieuse inclue la qualification de tous ces paramètres : 

• Humidimètre  (quantification de l'humidité des matériaux)

• Hygromètre    (quantification de l'humidité absolue de l'air)

• Thermographie  (visualisation des zones humides et/ou froides)

• Compteur de particule  (quantification des particules respirables)

• Trappes à spores   (détermination de la présence de moisissures totales dans l'air)

Comment se préparer avant la visite de l'inspecteur ?

Puisque la qualité de l'air intérieur est toujours comparée à l'air extérieur, il est fortement recommandé de fermer les fenêtres 48 heures avant l'inspection, afin de limiter la présence des moisissures provenant de l'extérieur. Si possible, il est aussi recommander de fermer l'échangeur d'air 48 heures avant l'inspection afin d'éviter de diluer les quantités réelles de moisissures présentes dans l'air de votre maison. Ces précautions vous permettront ainsi d'obtenir une analyse de l'air beaucoup plus représentative des concentrations réelles de moisissures présentes dans l'air de votre maison. Il est aussi recommandé de respecter les points suivants, 48 heures avant notre arrivée, afin que l'échantillonnage et les analyses soient représentatives de la qualité de l'air normal de votre propriété: 

• Fermez les fenêtres   (afin d'éviter de diluer les concentrations réelles)

• Fermez l'échangeur d'air   (afin d'éviter de diluer les concentrations réelles)

• Fermez les unités d'air climatisé    (souvent à l'origine de la contamination)

• Ne passez pas l'aspirateur   (afin d'éviter de mettre des particules en suspension)

• Libérez le dessous des éviers et lavabos, afin de nous permettre une inspection

• N'effectuez pas de ménage ou d'activité générant des poussières, afin d'éviter de mettre des particules en suspension)

Est-il nécessaire d'effectuer un test d'air dans votre maison ?

S’il s’agit d’un cas légal ou médical, il est fortement recommandé d'effectuer les tests et analyses de la qualité de l’air intérieur. Devant la régie du logement ou devant la cour, cela sera un argument de taille pour faire valoir votre dossier ainsi que les dommages et intérêts. Une analyse d’air est fortement suggérée suivant les travaux de décontamination avant le retour des occupants. Les critères d'acceptabilité du document Fungal Air Testing  de Alberta Heath service, sont des outils des plus pertinents pour aider à définir si les travaux de décontamination sont considérés comme complétés. Ces tests ont donc une valeur juridique dans un cas immobilier, résidentiel, commercial, droit du travail ou médical. 

Quel type d'analyse d'air pour les moisissures devraient-on réaliser?

Il existe 4 types de tests d’air. Les plus communs sont les trappes à spores et les impactions viables. Si vous avez un budget limité, nous croyons que les trappes à spores sont les plus appropriées. Les trappes à spores quantifient et qualifient les concentrations  totales de moisissures présentes dans l’air de votre maison, qu'elles soient mortes ou vivantes. Les trappes à spores, ne permettent pas de déterminer la proportion des moisissures mortes ou vivantes collectées. Il est essentiel de comprendre que les moisissures mortes et vivantes sont toutes aussi néfastes pour le bien être des occupants. Par conséquent, il est donc logique et nécessaire de réaliser des trappes à spores pour connaitre la concentration totale de moisissures dans l'air de la propriété à l'étude. Nous recommandons minimalement deux trappes à spore par étage, puisque une zone peut être plus affectée qu'une autre. Cela facilite aussi la localisation sommaire de la source des moisissures. Le deuxième type de test utilisé est l'impaction viable. Elle qualifie et quantifie uniquement la présence des moisissures viables dans l'air associées à une possible présence d'humidité excessive en cours dans votre maison. Par conséquent, l’utilisation complémentaire de ces deux types de tests d’air, pourrait vous permettre de définir la quantité totale de moisissures mortes et vivantes (avec les trappes à spores) et la quantité de moisissures viables associées à une présence potentielle d'humidité excessive dans votre maison. Il existe aussi le test par aspiration des surfaces qui est plus rarement utilisé ainsi que le test par séquençage d’ADN plus spécifiquement utilisé pour l'identification de la Mérule Pleureuse.

Quels types de tests de surface de moisissures existent-t 'ils ?

Les tests de surface sont utiles pour démontrer la présence de moisissures dans un cas légal ou médical. Ils permettent aussi de définir le genre des moisissures présentent et de son potentiel nocif pour la santé. De manière général, il existe trois types de tests de surface. Le prélèvement de ruban adhésif sur une surface donnée est analysé directement sous le microscope. Le ruban adhésif est suffisant dans la plupart des études. L'écouvillon ou l'éponge ou le rodac sont appliquées sur la zone étudiée de dimension connue, puis traitées, mises en culture et repiquées en laboratoire pour identifier et quantifier la présence de colonies de moisissures. Cette technique est plus utilisée en hygiène industrielle. La dernière technique est un prélèvement du spécimen pour l'analyse d'ADN en laboratoire plus spécifiquement utilisée pour les cas de mérule.

Pourquoi les moisissures se développent-elles dans votre maison?

Les moisissures se retrouvent naturellement dans la nature et favorisent le recyclage des matières organiques. Sans elles, les débris organiques naturels s’amoncelleraient sans se décomposer. Elles participent donc recyclage et au cycle essentiel de la vie. Les moisissures possèdent des «racines» appelées mycélium et  «des graines» appelées spores. Les spores sont très petites, soit de 2 à 60 microns, elles peuvent donc pénétrer aisément dans les bronches et les poumons des occupants ainsi que voyager dans les cavités murales d'un bâtiment. Les périodes chaudes et humides ainsi que l'automne, où les végétaux se décomposent, sont favorables au développement des moisissures à l’extérieur. Dès que vous ouvrez les fenêtres, les spores de moisissures présentes à l'extérieur peuvent pénétrer dans votre maison, mais il n’y a rien d’alarmant à moins que vous ne soyez une personne hypersensible ou allergique ou que les concentrations extérieures soient très élevées. C'est d'ailleurs pour cette raison qu'un test comparatif est réalisé à l'extérieur de la maison, lors de l'inspection. Lorsque les température extérieures sont inférieures à 0 degré Celsius aucun test d'air n'est réalisé à l'extérieur, puisque que les géloses ou les adhésifs ne sont plus adhérants. De plus, s'il y a couvert de neige, il ne serait pas nécessaire de réaliser des tests d'air puisque les moisissures présentes à l'extérieur seraient quasi inexistantes.  À l’intérieur de votre maison, des moisissures pourraient se développer lorsque l’humidité relative dépasse les 60% (moins lors de grands froids) OU sur une surface froide OU lorsque qu’il y a eu un dégât d’eau non asséché dans les 24 à 72 heures. Au-dessus de 5°C et en présence d'humidité suffisamment élevée, les moisissures peuvent commencer à se développer sur les matériaux poreux humides tels que : le gypse, le papier, le carton, la laine isolante ou les matériaux semi-poreux tels que le bois et le béton. À noter que les poussières déposées sur n'importe quelle surface peut favoriser le développement de moisissures en présence d'humidité relativement élevée. C'est d'ailleurs la raison pour laquelle nous retrouvons des moisissures sur le rebord condensé des fenêtres l'hiver. Une fois que la moisissure se développe, elle atteindra éventuellement le stade de fructification visible. C'est souvent à ce moment que les spores se disséminent dans l’air de votre maison ou dans les locaux de votre entreprise. 

Quels symptômes les moisissures engendrent-elles ?

Noter bien que les moisissures ne sont pas toutes aussi dangereuses pour la santé. Les spores et les mycéliums retrouvées dans la nature peuvent créer des réactions allergiques, mais plus rarement des réactions pathogènes ou toxigènes. Tout cela dépend de la capacité de chaque genre et espèce de moisissures à créer des mycotoxines et autres molécules délétères ainsi que de ses concentrations totales dans l'air intérieur. Plusieurs genres de moisissures développent des composés organiques volatils (COV), perceptibles par l’odorat des occupants. Ces COV peuvent  aussi affecter le bien-être et le confort des occupants. Certains genres et espèces de moisissures ont le potentiel de modifier ou d’affecter le fonctionnement de certains organes.  Les sinus pourraient se congestionner et/ou développer sinusites. Les yeux pourraient subir des irritations. La peau pourrait réagir par des dermatites, des mycoses ou des allergies. Les poumons pourraient développer des inflammations telles que des bronchites d’hypersensibilité, respiration sifflante, exacerbation de l’asthme, ou plus rarement être colonisés par les moisissures et favoriser l’apparition de cancer. Le cerveau pourrait développer des migraines, des pertes de concentration ou des pertes de mémoire ou même engendrer des problèmes neurologiques et de la fatigue chronique. La gravité des symptômes et des répercussions varient en fonction de la sensibilité de chaque individu, des genre de moisissures présentes ainsi que de leur concentration. La concentration de moisissures dans l'air est mesurée en spore/m3 ou UFC/m3. Par exemple, généralement un peu de Stachybotrys  ou Chaetomium ou d'Aspergillus ou Penicillium sera bien plus nocif pour la santé d’un individu que beaucoup de Cladosporium. En règle générale, les genres et espèces de moisissures qui se développent dans une humidité relative élevée sont plus toxiques que les autres, mais il y a des exceptions. 

Qui est susceptible d’être affecté par les moisissures ?

De plus, certaines personnes sont plus à risque que d’autres, tels les gens immunodéprimés ou allergiques. Les enfants de moins de deux ans, qui n’ont pas encore de systèmes pulmonaires complètement formés risquent de développer un asthme chronique. Les personnes âgées ont généralement un système immunitaire plus faible. Les personnes asthmatiques ou ayant des problèmes pulmonaires sont à risque. Les femmes enceintes demeurent aussi plus sensibles. Les travailleurs qui effectuent les décontaminations deviennent plus à risque en l’absence de protection individuelle adéquate.

Un test d'air peut-il relier mes symptômes à la moisissure dans ma maison ?

Si vous ressentez des symptômes tels que; irritation des yeux, de la peau, des sinus, de la gorge, des poumons, de maux de tête, fatigue ou problèmes de respiration..., il est possible de contacter un inspecteur de la qualité de l’air intérieure, afin de déterminer s’il y a présence anormale de moisissures dans l'air de votre maison ou de votre bureau. Il est à noter qu’un médecin pourrait prescrire une évaluation de la qualité de l’air et des tests d'allergie et que ceux-ci pourraient être en partie déductibles d’impôt. Au besoin, l’occupant pourra visiter son généraliste ou son pneumologue pour une batterie de test et/ou son allergologue, afin de déterminer avec ceux-ci, s'il y a causalité entre les symptômes, les tests d'allergies et l'analyse de qualité d'air intérieur. Les liens établis entre cette prescription, cette expertise médicale, ces tests d'allergies et ce rapport d'analyse de la qualité de l'air pourraient devenir des preuves suffisantes devant la cour ou la régie du logement pour remporter votre cause et éviter de payer votre location dans une situation rencontrant les conditions applicables.

Comment contrôler l’humidité dans votre maison pour éviter la moisissure ?

L'une des meilleures manières d’éviter une humidité relative élevée dans votre maison est d’empêcher les infiltrations d’eau dans votre bâtiment. Les matériaux humides peuvent moisir ou relâcher de la vapeur d'eau dans l’air par évaporation, favorisant ainsi la condensation sur les surfaces murales de votre maison et favoriser la croissance de moisissures. Il est donc important de s’assurer que les fenêtres, parements extérieurs, bardages et fondations sont étanches. Les bâtiments sans infiltration d’eau ont malgré tout des générateurs d’humidité. Ces générateurs sont les occupants eux-mêmes et leurs habitudes de vie. Les sorties de sécheuses devraient se déverser vers l’extérieur. Une quantité considérable d’humidité est relâchée dans l’air lors des douches, de la préparation des aliments et de la simple respiration des occupants. Par conséquent, l’ouverture des extracteurs de la cuisine / salle de bain ainsi que le fonctionnement d’un déshumidificateur et le fonctionnement de l’échangeur d’air peut favoriser un taux d’humidité acceptable. L'ouverture périodique des fenêtres peut être suffisante pour gérer cette humidité excessive. Il est recommandé d’utiliser un déshumidificateur de capacité adéquate et adapté à la superficie de la pièce, puis de drainer l'eau de condensat via un drain de plancher en contrebas, afin d’éviter l’arrêt automatique entre chaque vidage manuelle du tiroir de captation de l'humidificateur. Dans les bâtiments plus âgés, la faible isolation artisanale d'époque peut favoriser la condensation sur les murs mal ventilés, tels que dans les garde-robes ou les coins inférieurs des murs donnant sur l’extérieur. Veillez donc à décoller les meubles de 2 pouces (5 cm) de ces murs et dégager les garde-robe, afin de favoriser une bonne ventilation et éviter la condensation et la croissance de moisissures sur ces surfaces murales. L’installation peu coûteuse d’un hygromètre de qualité dans votre demeure reste le meilleur moyen pour s’informer du taux d’humidité relative à l’intérieur de votre de logement. En hiver, visez une humidité relative de 35% et le reste du temps, visez entre 45 et 50%.

Comment retirer ou nettoyer la moisissure sur moins d'un mètre carré ?

Avant de vous lancer dans une tâche de nettoyage et de décontamination de moins de un mètre carré, consultez le document de l'ACC et le lien de Santé Canada. Tout d’abord, il faudrait s’assurer que les infiltrations d’eau sont colmatées et que le taux d’humidité relative est adéquat (35% à 50% selon la saison). Généralement, une surface de moins d'un mètre carré affectée par la moisissure peu très bien être nettoyée par un occupant. Cependant une personne à risque, âgée, immunodéprimée ou allergique devrait s’en abstenir pour des raisons de santé évidentes. En portant des lunettes de sécurité, des gants de nitrile et un masque N95, la personne peut nettoyer/frotter délicatement celle-ci à l’aide d’une solution de PTS (disponible en quincaillerie), de rincer les surfaces avec une eau propre par la suite et d'assécher les surfaces si possible en moins de 24 heures pour éviter toutes nouvelles croissance de moisissures. Les matériaux semi-poreux tels que le béton ou le bois (sauf si le bois est pourri et doit être remplacé) peuvent être brossés. Cependant, les matériaux poreux moisis tels que le papier, le carton, la laine isolante, les tissus, les tapis ou le gypse devront être retirés et jetés, puisque les moisissures ont maintenant colonisées ces matériaux et peuvent toujours générer des odeurs et COV désagréables au bien-être des occupants. Il est fortement suggéré de faire ventiler la zone nettoyée suivant le nettoyage ou d'utiliser un purificateur d'air HEPA pour retirer les spores de moisissures dans l'air. 

Comment retirer ou nettoyer la moisissure sur plus d'un mètre carré ?

Advenant que les surfaces moisies affectées dépassent un mètre carré, il est recommandé de faire appel à des spécialistes ayant reçu une formation adéquate via ces organismes Hazmaster ou Safety Express ou ASP . Vous pourrez retrouver quelques un de ces experts certifiés sur ce le site de IICRC. Ceux-ci devraient utiliser des appareils de pression négative, des purificateurs d'air HEPA pour capter les spores de moisissures dans l'air en évitant ainsi de contaminer l'air des zones voisines. Ceux-ci devraient aussi utiliser des déshumidificateurs et des ventilateurs pendant les travaux, afin d'assécher les surfaces pour éviter qu'elles ne moisissent de nouveaux. La présence de poussières devrait être considérer comme un travail incomplet après des travaux importants. Pour terminer, une visite d'un expert indépendant pourrait être réalisée afin de vérifier ; l'humidité relative, l'humidité des matériaux, la présence de moisissures dans l'air et la présence de poussières résiduelles. Voici tout de même quelques décontaminateurs expérimentés et reconnus : Décontamination Safir, Fraka décontamination, Sinisco, Paul Davis, GUS ... 

Comment décontaminer de grandes surfaces affectées par les moisissures ?

Selon nous, pour les grandes surfaces semi-poreuses de bois et de contreplaqué, le sablage par glace sèche en pression négative est de loin la meilleure technique, mais demeure souvent la plus coûteuse.  Il faut noter que cette technique avec glace sèche n'est pas toujours applicable ou nécessaire. La technique de décontamination de fondations de béton la plus efficace demeure, selon nous, l’abrasion avec meule au carbure, mais demeure souvent la plus coûteuse. Il faut noter que cette technique n'est pas toujours nécessaire. Le brossage de fondation avec une solution de PTS et d'une brosse de métal fait très bien le travail en autant qu'il n'y ait plus de résidu se détachant de la surface des fondations suivant la décontamination.

Y a t'il des méthodes de décontamination fongique à éviter ?

Trop d’entrepreneurs s’improvisent décontaminateurs sans aucune formation reconnue.  Actuellement, plusieurs décontaminateurs choisissent d’asperger, voire d'imbiber de solution chlorée ou chimique les panneaux de contreplaqué et d’OSB moisis, sans même les brosser. Bien que le résultat observable est splendide, les matériaux imbibés et trop humides n’arrivent souvent plus à s'assécher en moins de 24 à 72 heures, ce qui peut favoriser ainsi une nouvelle croissance de moisissures des composantes du bâtiment. Il n'en reste pas moins que cette technique demeure efficace en autant que les matériaux ne sont pas imbibés et que les matériaux soient nettoyés ou brossés correctement. Le plus important sera d'assécher convenablement les surfaces avec un équipement spécialisé, tel que des déshumidificateurs adéquats et des ventilateurs en quantité suffisantes pendant plusieurs jours au besoin. L'important sera de valider que les matériaux sont secs et que l'humidité relative de la zone décontaminée est adéquate et stable avant de d'éteindre ce matériel d'assèchement.

Quelles sont les normes concernant les moisissures au Québec ?

Santé Canada reconnaît que l’exposition aux moisissures intérieures favorise : l’asthme, la respiration sifflante chronique, des symptômes d’irritation, des symptômes non spécifiques, des réactions de type inflammatoire et modifications histologiques ainsi que biochimiques. Santé Canada recommande depuis le 12 mars 2007 (parution dans la Gazette) : «De contrôler l’humidité dans les résidences et d’y réparer rapidement toute fuite ou infiltration d’eau afin de prévenir la croissance des moisissures. De nettoyer en profondeur toute moisissure croissant dans les immeubles résidentiels, qu’elle soit visible ou non».

Au Québec, aucune loi ne détermine la quantité maximale de moisissures acceptables dans les résidences. Pourtant certains documents du gouvernement canadiens ont déjà mentionnée des valeurs interprétatives, mais ceux-ci ont été abandonnés, puisqu'il a été décidé que chaque individu à un seuil de réaction différent selon sa sensibilité à la moisissure. Bien sûr, plusieurs autres études ont été rédigés partout dans le monde. Cependant, Alberta Health Service a publié un document qui fournit des concentrations de moisissures à ne pas dépasser en milieu intérieur suivant une décontamination. Le document de Alberta Health Service est, selon nous, un des plus appréciable et va dans le même sens que celui de l’OMS / WHO  et celui de Baubiologie. Notons que des normes ou règlementations peuvent entrer en vigueur ou changer à tout moment. Par conséquent, il se peut que ces informations ne soient plus à jour à tout moment.

___________________

Les articles 1910 à 1918  et 1864 et 1865 selon le code civil du Québec CCQ-1991 prévoient que:

« 1910. Le locateur est tenu de délivrer un logement en bon état d’habitabilité; il est aussi tenu de le maintenir ainsi pendant toute la durée du bail. La stipulation par laquelle le locataire reconnaît que le logement est en bon état d’habitabilité est sans effet.»

« 1911. Le locateur est tenu de délivrer le logement en bon état de propreté; le locataire est, pour sa part, tenu de maintenir le logement dans le même état. Lorsque le locateur effectue des travaux au logement, il doit remettre celui-ci en bon état de propreté.»

« 1912. Donnent lieu aux mêmes recours qu’un manquement à une obligation du bail: 1°  Tout manquement du locateur ou du locataire à une obligation imposée par la loi relativement à la sécurité ou à la salubrité d’un logement; 2°  Tout manquement du locateur aux exigences minimales fixées par la loi, relativement à l’entretien, à l’habitabilité, à la sécurité et à la salubrité d’un immeuble comportant un logement.»

« 1913. Le locateur ne peut offrir en location ni délivrer un logement impropre à l'habitation. Est impropre à l'habitation le logement dont l'état constitue une menace sérieuse pour la santé ou la sécurité des occupants ou du public, ou celui qui a été déclaré tel par le tribunal ou par l'autorité compétente  (Médecin, Ville …).»

« 1915. Le locataire peut abandonner son logement s'il devient impropre à l'habitation.  Il est alors tenu d'aviser le locateur de l'état du logement, avant l'abandon ou dans les dix jours qui suivent. Le locataire qui donne cet avis est dispensé de payer le loyer pour la période pendant laquelle le logement est impropre à l'habitation, à moins que l'état du logement ne résulte de sa faute.»

« 1916. Dès que le logement redevient propre à l'habitation, le locateur est tenu d'en aviser le locataire, si ce dernier l'a avisé de sa nouvelle adresse; le locataire est alors tenu, dans les dix jours, d'aviser le locateur de son intention de réintégrer ou non le logement. Si le locataire n'a pas avisé le locateur de sa nouvelle adresse ou de son intention de réintégrer le logement, le bail est résilié de plein droit et le locateur peut consentir un bail à un nouveau locataire.»

« 1917. Le tribunal peut, à l’occasion de tout litige relatif au bail, déclarer, même d’office, qu’un logement est impropre à l’habitation; il peut alors statuer sur le loyer, fixer les conditions nécessaires à la protection des droits du locataire et, le cas échéant, ordonner que le logement soit rendu propre à l’habitation.»

« 1918. Le locataire peut requérir du tribunal qu’il enjoigne au locateur d’exécuter ses obligations relativement à l’état du logement lorsque leur inexécution risque de rendre le logement impropre à l’habitation.»

« 1864. Le locateur est tenu, au cours du bail, de faire toutes les réparations nécessaires au bien loué, à l’exception des menues réparations d’entretien; celles-ci sont à la charge du locataire, à moins qu’elles ne résultent de la vétusté du bien ou d’une force majeure.»

« 1865. Le locataire doit subir les réparations urgentes et nécessaires pour assurer la conservation ou la jouissance du bien loué. Le locateur qui procède à ces réparations peut exiger l’évacuation ou la dépossession temporaire du locataire, mais il doit, s’il ne s’agit pas de réparations urgentes, obtenir l’autorisation préalable du tribunal, lequel fixe alors les conditions requises pour la protection des droits du locataire. Le locataire conserve néanmoins, suivant les circonstances, le droit d’obtenir une diminution de loyer, celui de demander la résiliation du bail ou, en cas d’évacuation ou de dépossession temporaire, celui d’exiger une indemnité.»

___________________

Le règlement sur la salubrité et l'entretien des logements de la ville de Montréal définit à l'article 25 qu'un bâtiment ou un logement ne doit pas porter atteinte à la santé des résidents... Sont notamment prohibés et doivent être supprimés : 9° la présence de vermine, de rongeurs, d'insectes ou de moisissures visibles, ainsi que les conditions qui favorisent la prolifération de ceux-ci.  Selon l'article 29, toute présence ou accumulation d'eau ou d'humidité causant une dégradation de la structure ou des finis ou la présence de moisissures visibles est interdite. De plus,  selon l’article 30, le sol d'un vide sanitaire ou d'une cave doit être sec. Selon l’article 27 du règlement sur la salubrité et l'entretien des logements de la ville de Montréal; l’enveloppe extérieure d'un bâtiment, tels une toiture, un mur extérieur, un mur de fondation, doit être étanche.

___________________

Il est donc important de vérifier si votre municipalité ou entité régionale possède un règlement applicable.

___________________

La loi sur la santé et la sécurité au travail mentionne que l’employeur doit prendre les mesures nécessaires pour protéger la santé et assurer la sécurité et l’intégrité physique du travailleur. Cela comprend l’obligation de s’assurer que l’émission d’un contaminant comme les moisissures, ou l’utilisation d’une matière dangereuse, ne porte atteinte à la santé ou à la sécurité de quiconque sur un lieu de travail (LSST, L.R.Q., c. S-2.1, art.51, 8e). L’employeur doit notamment, en vertu du 5e alinéa de cet article, utiliser les méthodes et techniques visant à identifier, contrôler et éliminer les risques pouvant affecter la santé et la sécurité du travailleur. Pour plus d'informations en milieu de travail, vous pouvez aussi consulter une expert en santé et sécurité.